Page d'accueil Permis bateau sur Ajaccio Location de bateau sur Ajaccio Qui sommes-nous ? Nous contacter
Permis bateau, mer, Ajaccio...

Les règles de sécurité visent à préserver la vie des navigateurs face aux dangers de la mer. Elles cherchent à la fois à limiter le risque de naufrage, et à favoriser la survie des équipages naufragés.

Il existe différentes règles :
- Les zones de navigation
- Le matériel de sécurité
- L'autonomie du navire
Les zones de navigation


Depuis le 1 janvier 2005, il existe deux zones de navigation, qui sont délimitées par la distance d'éloignement d'un abri :
- la zone côtière s'étend jusqu'à 6 milles d'un abri
- la zone hauturière est située à plus de 6 milles d'un abri
Un abri est un port ou un plan d'eau où le navire peut facilement trouver refuge et où les personnes embarquées peuvent être facilement mises en sécurité.
NB : 1 mille marin est égal à 1,852 kilomètre. Il correspond sur l'échelle des latitudes à la longueur d'une minute

Avant cette réforme, il existait 6 catégories de navigation, qui fixaient la distance maximale à laquelle un navire pouvait s'éloigner.

       - un navire armé en sixième catégorie ne devait pas s'éloigner à plus de 2 milles d'un abri.
      - un navire armé en cinquième catégorie ne devait pas s'éloigner à plus de 5 milles d'un abri.
      - un navire armé en quatrième catégorie ne devait pas s'éloigner à plus de 20 milles d'un abri.
      - un navire armé en troisième catégorie ne devait pas s'éloigner à plus de 60 milles d'un abri.
      - un navire armé en deuxième catégorie ne devait pas s'éloigner à plus de 200 milles d'un abri.
      - un navire armé en première catégorie n'était soumis à aucune limitation.

Bien que ces limites soient supprimées, elles restent une indication importante pour le chef de bord, qui doit apprécier en fonction des conditions de mer, la distance d'éloignement maximale qu'il doit respecter.

Attention :
- Les titulaires de la carte mer et du permis côtier ne sont jamais autorisés à s'éloigner à plus de 5 milles d'un abri

- Les véhicules nautiques à moteur (scooter, motos de mer,...) ne sont pas autorisés à naviguer de nuit, et ne doivent pas s'éloigner à plus d'un mille à compter de la limite des eaux. Cette limite est de deux milles pour les véhicules nautiques à moteur sur lesquels le pilote se tient en position assise.

Les catégories de conception
Depuis 1998, les bateaux sont classés en quatre catégories selon leurs aptitudes à affronter des conditions de mer caractérisées par une vitesse de vent et une hauteur de vague.
Catégorie de conception Navigation Vent Vagues
A En haute mer Plus de 8 Beaufort Plus de 4 mètres
B Au large Jusqu'à 8 Beaufort Jusqu'à 4 mètres
C A proximité de la côte Jusqu'à 6 Beaufort Jusqu'à 2 mètres
D En eaux protégées Jusqu'à 4 Beaufort Jusqu'à 0.5 mètre

Avant la réforme de 2005, les catégories de conception déterminaient les catégories de navigation dans lesquelles le navire pouvait être armé.
Désormais, un navire de plaisance peut naviguer dans la zone côtière ou dans la zone hauturière, quelle que soit sa catégorie de conception, dans la mesure où :
      - il n'affronte pas des conditions de mer et de vent supérieures à celles pour lesquelles il a été conçu.
      - le matériel de sécurité emporté à bord correspond à la zone réelle de navigation.
Le matériel de sécurité


Le matériel de sécurité correspond au matériel minimum qu'il est nécessaire d'avoir à bord. Il diffère selon la zone de navigation.

Matériel de sécurité pour les navires de plaisance d'une longueur inférieure à 24 mètres :
Matériel Navigation en
zone côtière		 Navigation en
zone hauturière
Sécurité individuelle
Un système permettant la remontée
à bord d'une personne tombée à l'eau
1 gilet de sauvetage par personne
présente à bord
(ou aide à la flottabilité)
1 harnais par personne présente à
bord pour les voiliers		  
1 harnais par embarcation pour
les navires à moteur		  
1 bouée de sauvetage avec feu
de retournement
Sécurité collective
3 feux rouges automatiques à main
1 miroir de signalisation
1 lampe électrique étanche
3 fusées à parachute  
2 fumigènes  
1 radeau de survie ou 1 Annexe à
gonflable automatique		  

Annexe ou engins flottants permettant d'obtenir une flottabilité de 142 newtons par personne embarquée
(sauf navires conformes aux normes ISO 12217 ou 6185 ou mis sur le marché aprè le 16 mai 1998)		  
Sécurité du navire
1 seau rigide
Système permettant d'obturer un trou
dans la coque
Extincteurs
L'outillage et le matériel pour de petits
dépannages
Un dispositif de pompage
Mouillage
Une ligne de mouillage fixée au navire et
une ancre adaptées au navire et au lieu
de navigation
Navigation
Le pavillon national
1 sonde à main ou tout autre moyen pour
mesurer la profondeur de l'eau
Le matériel permettant de faire le point,
de tracer, et de suivre une route		  
Un compas magnétique pour une navigation au-delà de deux milles
Informations nautiques et documentation
(tout ou partie de ces documents peuvent être rassemblés dans un ouvrage tenu à jour)
Règlement International pour Prévenir les
Abordages en Mer (RIPAM)
Livre des feux de la zone de navigation
Annuaire des marées
Carte(s) à jour de la région fréquentée
1 journal de bord  
Sécurité médicale
Une boite à pharmacie
Une couverture de survie  
Météorologie
Un dispositif permettant de recevoir les
prévisions météorologiques à bord		  

Les navires doivent également être équipés des matériels conformes aux dispositions du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer: le pavillon N et C du code international des signaux, une boule de mouillage, un cône pour les voiliers se déplaçant au moteur, un système d'avertissement sonore (corne de brume, cloche, sifflet,...), des feux et fanaux de navigation,...

Les embarcations légères de plaisance (navires de moins de 5 mètres, petits voiliers, dériveurs et embarcations pneumatiques,...) sont soumises à des règles allégées.

Les véhicules nautiques à moteur (scooters et motos de mer) doivent emporter un anneau et un cordage pour le remorquage, un gilet ou une brassière de sauvetage de couleur vive par personne, et deux feux automatiques à main.

L'autonomie du navire


Afin de ne pas tomber en panne sèche en pleine mer, il faut toujours s'assurer avant de partir que le navire emporte une quantité de combustible suffisante pour effectuer la traversée envisagée.
Par ailleurs, la traversée pouvant durer plus longtemps que prévue, les consommations pouvant être supérieures à celles escomptées, les conditions de mer pouvant ne pas être les meilleures (vents ou courants contraires), il convient de toujours prévoir une réserve de carburant (30% supplémentaire).

Calcul de la distance franchissable :
La quantité de carburant disponible est égale à la contenance du réservoir, moins la réserve des 30%. Ainsi, un navire dont le réservoir contient 65 litres de carburant dispose d'une quantité disponible égale à 50 litres.
Il est alors facile de calculer la distance franchissable en multipliant la quantité de carburant disponible par la consommation horaire du navire et sa vitesse de marche. Ainsi, si le navire précédent marche à 12 noeuds (12 milles à l'heure), et que sa consommation horaire est de 10 litres, il pourra franchir 60 milles (5 heures de marche à 12 noeuds).

Calcul de la quantité de carburant nécessaire pour une traversée donnée :
Un navire marchant à 15 noeuds, consommant 10 litres à l'heure, et qui souhaite parcourir une distance de 90 milles, devra emporter 78 litres de carburant. En effet, sa traversée nécessite 60 litres (parcourir 90 milles à 15 noeuds prend 6 heures) auxquels il convient d'ajouter une réserve de 30%, soit 18 litres supplémentaires.